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Conditions générales de vente

 

- toute commande emporte adhésion sans réserve aux présentes "conditions générales" et à celles inhérentes
à certains produits.

- réglement à la commande, sauf ouverture de crédit partiel, solde par chèque à 30 jours.

- toutes les commandes hors métropole sont payables par virements bancaires avant expéditions.

- expédition colissimo ou transporteur :

J + 1 à 3 jours :pour les produits génériques sous réserve des disponibilités en stock.
J + 10 à 48 jours : pour les produits hors stocks courants nécessitant une fabrication spéciale.

- sauf stipulation contraire (pour les POIGNEES BOURNO par exemple) nos prix sont établis départ Sète,
forfait de transport en sus, France métropolitaine uniquement
( Corse, DOM TOM et export : le port sera facturé au coût réel ).

- votre participation au transport :
- pour les produits volumineux : nous consulter
- pour les produits non volumineux : le forfait varie en fonction du montant hors taxe de votre commande :

de0 à 300 HT
10 HT
de 301 à 600 HT
25 HT
de 601 à 1000 HT
40 HT
de 1001 à 2000 HT
50 HT
+ 2000 HT
FRANCO

- certains produits manufacturés artisanalement, certaines créations exclusives peuvent présenter des imperfections
naturelles, preuve de leur fabrication manuelle, et ne peuvent de ce fait impliquer un échange ou un remboursement.

- les vidéos, les planches photographiques, les reportages TV sur site et les textes figurant sur le web-catalogue
comme sur tout support papier sont la propriété exclusive de BOURNO-BACCHUS. tous droits réservés.
toute reproduction interdite sans accord préalable.

- prix par quantités, nous consulter.

remise de5%
à partir de
1000HT
hors forfait transport
remise de 10%
à partir de
1500HT
remise de 15%
à partir de
2250HT
remise de 20%
à partir de
3000HT

- le transfert de propriété des produits livrés est suspendu jusqu'au paiement intégral du prix, même en cas d'octroi
de délai de paiement.

- nos produits voyagent aux risques et périls de l'acheteur malgré la clause de réserve de propriété, quelles que soient
les modalités d'expédition et alors même que les prix seraient établis franco.

- toutes réserves éventuelles doivent être appliquées à la réception des produits auprès du transporteur
et de nous mêmes dans les conditions prévues par la loi.

- pour tout litige ou contestation quelle qu'en soit la nature ou la cause, seul sera compétent le Tribunal de Sète.
le droit français est seul applicable ; seule les présentes conditions en langue française font foi.