-
toute commande emporte adhésion sans réserve aux
présentes "conditions générales"
et à celles inhérentes
à
certains produits.
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réglement à la commande, sauf ouverture de crédit
partiel, solde par chèque à 30 jours.
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toutes les commandes hors métropole sont payables par virements
bancaires avant expéditions.
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expédition colissimo ou transporteur :
J
+
1 à
3
jours :
pour
les produits génériques sous réserve des
disponibilités en stock.
J
+ 10 à 48 jours : pour les produits hors stocks courants
nécessitant une fabrication spéciale.
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sauf stipulation contraire (pour les POIGNEES BOURNO par exemple)
nos prix sont établis départ Bellon,
forfait
de transport en sus, France métropolitaine uniquement
(
Corse, DOM TOM et export : le
port sera facturé au coût réel ).
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votre participation au transport :
- pour les produits volumineux : nous consulter
- pour les produits non volumineux :
le forfait varie en fonction
du montant hors taxe de votre commande :
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certains produits manufacturés artisanalement, certaines
créations exclusives peuvent présenter des imperfections
naturelles,
preuve de leur fabrication manuelle, et ne peuvent de ce fait
impliquer un échange ou un remboursement.
- les vidéos, les planches photographiques, les reportages
TV sur site et les textes figurant sur le web-catalogue
comme
sur tout support papier sont la propriété exclusive
de BOURNO-BACCHUS. tous droits réservés.
toute
reproduction interdite sans accord préalable.
- prix par quantités, nous consulter.
remise
de 5% |
à
partir de |
1000
€ HT |
hors
forfait transport |
remise
de 10% |
à
partir de |
1500
€ HT |
remise
de 15% |
à
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2250
€ HT |
remise de 20% |
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3000
€ HT |
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le transfert de propriété des produits livrés
est suspendu jusqu'au paiement intégral du prix, même
en cas d'octroi
de
délai de paiement.
- nos produits voyagent aux risques et périls de l'acheteur
malgré la clause de réserve de propriété,
quelles que soient
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modalités d'expédition et alors même que
les prix seraient établis franco.
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appliquées à la réception des produits
auprès du transporteur
et
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loi.
- pour tout litige ou contestation quelle qu'en soit la nature
ou la cause, seul sera compétent le Tribunal d'Angoulème.
le
droit français est seul applicable ; seule les présentes
conditions en langue française font foi.